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Novembre
Règlement école
Par Ecole maternelle Les Sorbiers • Publié le 29/11/2023
Par Ecole maternelle Les Sorbiers • Publié le 29/11/2023
RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2023-2024
École maternelle les Sorbiers
Préambule: Le règlement intérieur précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative. Sa rédaction s'appuie sur le règlement type départemental des écoles maternelles publiques des Yvelines, règlement arrêté par le Directeur Académique des services de l’Éducation Nationale.
Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école: principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité.
Horaires de l’école et aménagement du temps scolaire
Les horaires de l’école sont :
MATIN: ouverture des portes à 8h20 / fermeture des portes à 8h30
Sortie des élèves à 11h30
APRÈS-MIDI: ouverture des portes à 13h20 / fermeture des portes à 13h30
Sortie des élèves à 16h30.
Pour le bon fonctionnement des activités de classe et la sécurité des élèves, les familles doivent strictement respecter ces horaires.
> Aucune admission ne sera permise dans les locaux en dehors de ces temps d’accueil. Si un enfant est en retard le matin, ouverture possible entre 10h05 et 10h35 (Attention repas de cantine non assuré).
Les enfants doivent être accompagnés et confiés en main propre au personnel de l’école.
La responsabilité des enseignants s’exerce jusqu’aux horaires réglementaires de sorties.
Remise des élèves aux familles: les enfants de l’école maternelle sont rendus à leur famille ou à toute personne nommément désignée par eux par écrit. Dans le cas de famille séparée, il est demandé aux parents de fournir une copie du jugement ou de l’accord amiable concernant la garde des enfants. A défaut de consigne spécifique, l’enfant sera confié soit au père soit à la mère.
Les aides pédagogiques complémentaires (APC) sous la responsabilité des enseignants ont lieu le lundi, mardi, jeudi de 11h30 à 12h. Une autorisation écrite signée par les parents est obligatoire pour la prise en charge de l'élève sur l’année.
Admission,Fréquentation et obligation scolaire
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière des cours et l’obligation, pour chaque élève de la participation à toutes les activités proposées par l’école.
Lorsqu’un enfant manque momentanément l’école, les personnes responsables de l’enfant doivent sans délai faire connaître au directeur le motif et la durée de cette absence.
Un certificat médical sera demandé pour les cas de maladie contagieuse. Dans tous les autres cas, la famille devra signifier par écrit le motif de l’absence.
Les enfants accueillis à l’école doivent avoir 3 ans au 31 décembre de l'année civile en cours.
Tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit dans l'école la plus proche de son domicile, qui constitue son école de référence. Les modalités de scolarisation sont préconisées par la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), mises en œuvre par les autorités académiques et formalisées dans le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS).
Laïcité
«Conformément aux dispositions de l’article L-141-5-1 du code de l’Éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.»
La charte de la laïcité est en annexe de ce document.
Règles de vie à l'école
L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant: tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé.
Les comportements d’élèves qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou de l'équipe pédagogique donnent lieu à des remontrances de nature différente selon le manquement et à des mesures positives d’encouragement pour modifier son comportement. Ces mesures sont portées à la connaissance des représentants légaux de l’enfant.
En cas de difficultés, l'éducation nationale a mis en place un dispositif d'aide et de soutien, le RASED (réseau d'aides et de soutien aux élèves en difficulté). Il fonctionne au sein de l'école en collaboration étroite avec les enseignants, les parents, les partenaires et les structures d'aides extérieures en fonction des besoins et des priorités de l'école.
« Pôle pHARe de circonscription : Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique et morale. A ce titre, lors d'une possible situation d'intimidation scolaire rencontrée au sein de l'école, un ou plusieurs élèves peuvent être entendus s/c de l'inspectrice de l’Éducation nationale, par un personnel de l’Éducation nationale, formé, membre du pôle pHARe de circonscription. »
Urgence médicale et médicaments
Tout enfant venant à l’école doit être en bonne santé. Si l’enfant est malade dans la journée, les parents sont avertis et doivent venir le chercher.
En cas d’accident, l’école appelle le SAMU qui oriente l’enfant vers l’hôpital le mieux adapté. Les parents sont prévenus dans les meilleurs délais.
Lorsque l’enfant est confié à l’équipe de secours, l’école n’est plus responsable.
Dans le cas de blessures bénignes, les soins sont prodigués à l’école (eau, glace, savon).
Pour le bien de tous, le traitement des poux doit être effectué à la maison systématiquement.
Dans le cadre d'affection chronique, la prise de médicaments pendant le temps scolaire est soumise à l’accord signé du médecin scolaire dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé.
Le formulaire du PAI est à demander par les parents auprès du centre médico-scolaire (3 place de la mairie 78190 Trappes tel:01 30 16 17 87).
Dispositions particulières
- Tous les vêtements des enfants doivent être marqués à leur nom.
- Le port des bijoux est fortement déconseillé. L’école ne sera pas tenue responsable en cas de perte, de vol ou détérioration.
- Il est interdit d’apporter des affaires personnelles à l’école (petits jeux, parapluies, stick à lèvres…).
- Il est interdit de fumer dans les locaux de l’école y compris la cigarette électronique.
- Pour des raisons de sécurité, les poussettes et landaus, trottinettes(…) doivent être laissés dans le hall d’entrée, sauf si aucune surveillance n’est assurée par le personnel de l’école.
- L’accès au bâtiment scolaire y compris la cour et le parking est formellement interdit à tout animal en dehors de projets pédagogiques particuliers.
- Le port de moufles en hiver et de chaussures à scratch est fortement conseillé.
- Pour des raisons de sécurité, le port d’écharpe est interdit (cache-col autorisé).
- Il est interdit de mettre de la nourriture ou des sucreries dans le sac des enfants afin d’éviter tout accident lié aux allergies alimentaires en cas de partage.
- Seule une gourde d’eau est autorisée dans le sac (pas d’autre boisson…)
Dialogue entre les familles et les enseignants:
La directrice et les enseignantes sont à disposition des familles sur rendez-vous, pour tout sujet concernant leur enfant.
Important : l’école n’est pas habilitée à fournir d’attestations autres que celles liées à la vie scolaire.
Ce règlement a été élaboré en conformité avec le règlement départemental de 2015.
Il a été voté par l’ensemble des membres du conseil d’école le mardi 7 novembre 2023.
École maternelle les Sorbiers
Préambule: Le règlement intérieur précise les conditions dans lesquelles est assuré le respect des droits et des obligations de chacun des membres de la communauté éducative. Sa rédaction s'appuie sur le règlement type départemental des écoles maternelles publiques des Yvelines, règlement arrêté par le Directeur Académique des services de l’Éducation Nationale.
Le service public de l'éducation repose sur des valeurs et des principes dont le respect s'impose à tous dans l'école: principes de gratuité de l'enseignement, de neutralité et de laïcité.
Horaires de l’école et aménagement du temps scolaire
Les horaires de l’école sont :
MATIN: ouverture des portes à 8h20 / fermeture des portes à 8h30
Sortie des élèves à 11h30
APRÈS-MIDI: ouverture des portes à 13h20 / fermeture des portes à 13h30
Sortie des élèves à 16h30.
Pour le bon fonctionnement des activités de classe et la sécurité des élèves, les familles doivent strictement respecter ces horaires.
> Aucune admission ne sera permise dans les locaux en dehors de ces temps d’accueil. Si un enfant est en retard le matin, ouverture possible entre 10h05 et 10h35 (Attention repas de cantine non assuré).
Les enfants doivent être accompagnés et confiés en main propre au personnel de l’école.
La responsabilité des enseignants s’exerce jusqu’aux horaires réglementaires de sorties.
Remise des élèves aux familles: les enfants de l’école maternelle sont rendus à leur famille ou à toute personne nommément désignée par eux par écrit. Dans le cas de famille séparée, il est demandé aux parents de fournir une copie du jugement ou de l’accord amiable concernant la garde des enfants. A défaut de consigne spécifique, l’enfant sera confié soit au père soit à la mère.
Les aides pédagogiques complémentaires (APC) sous la responsabilité des enseignants ont lieu le lundi, mardi, jeudi de 11h30 à 12h. Une autorisation écrite signée par les parents est obligatoire pour la prise en charge de l'élève sur l’année.
Admission,Fréquentation et obligation scolaire
L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière des cours et l’obligation, pour chaque élève de la participation à toutes les activités proposées par l’école.
Lorsqu’un enfant manque momentanément l’école, les personnes responsables de l’enfant doivent sans délai faire connaître au directeur le motif et la durée de cette absence.
Un certificat médical sera demandé pour les cas de maladie contagieuse. Dans tous les autres cas, la famille devra signifier par écrit le motif de l’absence.
Les enfants accueillis à l’école doivent avoir 3 ans au 31 décembre de l'année civile en cours.
Tout enfant présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé est inscrit dans l'école la plus proche de son domicile, qui constitue son école de référence. Les modalités de scolarisation sont préconisées par la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH), mises en œuvre par les autorités académiques et formalisées dans le Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS).
Laïcité
«Conformément aux dispositions de l’article L-141-5-1 du code de l’Éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.»
La charte de la laïcité est en annexe de ce document.
Règles de vie à l'école
L’école joue un rôle primordial dans la socialisation de l’enfant: tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé.
Les comportements d’élèves qui troublent l’activité scolaire, les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou de l'équipe pédagogique donnent lieu à des remontrances de nature différente selon le manquement et à des mesures positives d’encouragement pour modifier son comportement. Ces mesures sont portées à la connaissance des représentants légaux de l’enfant.
En cas de difficultés, l'éducation nationale a mis en place un dispositif d'aide et de soutien, le RASED (réseau d'aides et de soutien aux élèves en difficulté). Il fonctionne au sein de l'école en collaboration étroite avec les enseignants, les parents, les partenaires et les structures d'aides extérieures en fonction des besoins et des priorités de l'école.
« Pôle pHARe de circonscription : Les élèves doivent être préservés de tout propos ou comportement humiliant et respectés dans leur singularité. En outre, ils doivent bénéficier de garanties de protection contre toute violence physique et morale. A ce titre, lors d'une possible situation d'intimidation scolaire rencontrée au sein de l'école, un ou plusieurs élèves peuvent être entendus s/c de l'inspectrice de l’Éducation nationale, par un personnel de l’Éducation nationale, formé, membre du pôle pHARe de circonscription. »
Urgence médicale et médicaments
Tout enfant venant à l’école doit être en bonne santé. Si l’enfant est malade dans la journée, les parents sont avertis et doivent venir le chercher.
En cas d’accident, l’école appelle le SAMU qui oriente l’enfant vers l’hôpital le mieux adapté. Les parents sont prévenus dans les meilleurs délais.
Lorsque l’enfant est confié à l’équipe de secours, l’école n’est plus responsable.
Dans le cas de blessures bénignes, les soins sont prodigués à l’école (eau, glace, savon).
Pour le bien de tous, le traitement des poux doit être effectué à la maison systématiquement.
Dans le cadre d'affection chronique, la prise de médicaments pendant le temps scolaire est soumise à l’accord signé du médecin scolaire dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé.
Le formulaire du PAI est à demander par les parents auprès du centre médico-scolaire (3 place de la mairie 78190 Trappes tel:01 30 16 17 87).
Dispositions particulières
- Tous les vêtements des enfants doivent être marqués à leur nom.
- Le port des bijoux est fortement déconseillé. L’école ne sera pas tenue responsable en cas de perte, de vol ou détérioration.
- Il est interdit d’apporter des affaires personnelles à l’école (petits jeux, parapluies, stick à lèvres…).
- Il est interdit de fumer dans les locaux de l’école y compris la cigarette électronique.
- Pour des raisons de sécurité, les poussettes et landaus, trottinettes(…) doivent être laissés dans le hall d’entrée, sauf si aucune surveillance n’est assurée par le personnel de l’école.
- L’accès au bâtiment scolaire y compris la cour et le parking est formellement interdit à tout animal en dehors de projets pédagogiques particuliers.
- Le port de moufles en hiver et de chaussures à scratch est fortement conseillé.
- Pour des raisons de sécurité, le port d’écharpe est interdit (cache-col autorisé).
- Il est interdit de mettre de la nourriture ou des sucreries dans le sac des enfants afin d’éviter tout accident lié aux allergies alimentaires en cas de partage.
- Seule une gourde d’eau est autorisée dans le sac (pas d’autre boisson…)
Dialogue entre les familles et les enseignants:
La directrice et les enseignantes sont à disposition des familles sur rendez-vous, pour tout sujet concernant leur enfant.
Important : l’école n’est pas habilitée à fournir d’attestations autres que celles liées à la vie scolaire.
Ce règlement a été élaboré en conformité avec le règlement départemental de 2015.
Il a été voté par l’ensemble des membres du conseil d’école le mardi 7 novembre 2023.
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